Faut-il avoir fait bac+15, ou embaucher une armée d’ expert-comptables ou de fiscalistes, pour arriver à calculer la TVA à déclarer ?
• Taux réduit, taux plein, taux mixte ?
• TVA sur un prix d’entrée global ou un Taux pour chaque attraction ?
• Boissons & snacking vendus sur place ou à emporter, emballés ou pas ?
• Des animations & spectacles ?
• Un prix « package » combinant plusieurs de ces éléments ?
Faut-il avoir fait bac+15, ou embaucher une armée d’experts-comptables ou de fiscalistes, pour arriver à calculer la TVA à déclarer ?
Oui, visiblement, les Parcs de Loisirs sont à la croisée de plusieurs facteurs de complexité. La simple lecture du Bulletin Officiel des Finances Publiques & Impôts (BOI) donne un peu le vertige !
Tentons de clarifier, ou plutôt d’illustrer :
Rappelons que par défaut, hormis les exceptions précisées dans les textes, le taux applicable sur les entrées & activités est 20%.
Les Parcs de Jeux couverts : l’accès au labyrinthe est à 10% ; Si d’autres activités sont proposées comme un trampoline qui n’est pas dans le Labyrinthe principal, alors une quote-part du ticket d’entrée sera à 20%. Par contre, si le trampoline est dans le labyrinthe, c’est un agrès, et donc à 10%.
Un taux mixte s’applique si un prix unique permet l’accès à des attractions ayant des taux différents, il faut un(des) critère(s) objectif(s) : montant d’investissement ; surface au sol ; capacité d’accueil… Documenter ce calcul de répartition est important. Il vous sera demandé en cas de contrôle.
Parcours Acrobatiques en Hauteur : Accès aux PAH : TVA 10% selon l’article 210 du BOI. Là aussi, si d’autres activités type Paintball sont combinées dans un forfait, une répartition est nécessaire.
Trampoline Park : Assimilé à des activités Sportives, l’article 320 du BOI semble destiner pour l’heure les Trampoline Parcs à un taux de 20% pour l’accès au trampoline. Ce qui est, sauf exception, le cas de l’ensemble des Loisirs Sportifs.
Escape Game : sans ambiguïté, l’article 345 du BOI les affuble d’un 20%
Virtuality : pas encore précisé par les textes. Dans ce cas, la précaution veut qu’un 20% s’applique.
Si, des précisions sont apportées plus tard par l’administration (attention : des précisions, pas un changement de loi) et que les taux évoluent favorablement en passant de 20% à 10%, une rétroactivité est alors envisageable, une réclamation, bien argumentée, auprès de votre SIE peut valoir le coup.
Les Ventes au Snack : 10% ou 5,5% pour les canettes ?
Le BOI précise dans son article 390 que, sauf confiserie et alcool à 20%, tout est vendu à 10%… car vente sur place (type service de restauration).
Cependant, une ambiguïté semble exister. Dans une fiche concernant les Taux réduit dans la restauration, l’administration semble annoncer que, quelque soit le lieu ou type de vente (sur place, à emporter), tout ce qui est en canette, bouteille, sachet fermé, etc… serait à 5,5% car « permettant leur conservation » … mais prudence !
Et le Chocolat ? c’est bon, ouiii, mais c’est compliqué ! … pour simplifier, si votre fournisseur (Metro, Confiseur) vous facture à 20%, appliquez également 20% ! Si vous achetez à 5,5%, revendez avec 10%. (Sinon, prenez une plaquette entière avant de lire ça)
Et si vous faites des Packages ?
Une formule Anniversaire enfant avec Entrée + Gouter + Animation, avec un prix forfaitaire, alors votre TVA doit se calculer sur chacune des composantes…
Bien sûr avec Qweekle, vous avez toute cette flexibilité, automatisée depuis votre caisse, jusqu’à votre journal comptable… compliqué ? Avec QWEEKLE, pas tant que ça !
A noter que vos Associations ou Syndicats Professionnels (SPACE, SLA, SNELAC, etc.) sont de très bons soutiens en cas de difficultés ou de questionnements et seront à même de vous apporter des éclairages encore plus précis pour votre activité en particulier…
